Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL CONTIN
Numéro de dépôt :
1527530
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/03/1998
Présentation de la marque ROYAL CONTIN
Déposée le 25 mars 1988 par monsieur Pierre PELINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « ROYAL CONTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL CONTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CONTIN est expirée depuis le 25 mars 1998.
Pierre PELINARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41